Guide du doctorant
Textes administratifs et réglementaires
Arrêté du 7 août 2006 relatif aux modalités de dépôt, de signalement, de reproduction, de diffusion et de conservation des thèses ou des travaux présentés en soutenance en vue du doctorat
Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale
Circulaire du 29 mars 2005 sur le dépôt, signalement, diffusion et archivage des thèses sous forme électronique. Attention : cette circulaire est citée pour mémoire (elle a été abrogée par l'arrêté du 7 août 2006 relatif au dépôt) : http://www.sup.adc.education.fr/bib/Acti/These/circulaire.rtf
Arrêté du 6 janvier 2005 relatif à la cotutelle internationale de thèse :http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000258089
Arrêté du 3 septembre 1998 relatif à la charte des thèses : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENR9802320A
Pour les questions relatives à la diffusion de la thèse électronique, lorsque la thèse inclut des œuvres ou des extraits d’œuvres d’autres auteurs, voir le Bulletin officiel de l'Education Nationale n°5 du 1er février 2007 : note du 23 janvier 2007 sur la mise en oeuvre des accords sectoriels sur l’utilisation des oeuvres protégées à des fins d’enseignement et de recherche
http://www.education.gouv.fr/bo/2007/5/default.htm
Recommandations AFNOR relatives aux métadonnées des thèses électroniques (TEF)
Présentation d’une thèse
Le Guide pour la rédaction et la présentation des thèses à l'usage des doctorants (2007) est accessible ICI.
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