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Mentions légales

Utilisation de la licence Créative commons à l’ABES

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  • La licence choisie par l’ABES est CC-by-nc-nd

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Paternité — L’usager doit attribuer l'œuvre de la manière indiquée par l'auteur de l'œuvre ou le titulaire des droits (mais pas d'une manière qui suggérerait que l’auteur soutien ou approuve l’utilisation de l'œuvre.

Pas d’utilisation commerciale — L’usager n’a pas le droit d'utiliser cette œuvre à des fins commerciales.

Pas de modification — Le titulaire de droits peut continuer à réserver la faculté de réaliser des œuvres de type dérivées ou au contraire autoriser à l'avance les modifications, traductions.

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